FLEURONS DU PAYS DE SAMATAN LE BONHEUR DES BONNES CHOSES
Présentation de la marque FLEURONS DU PAYS DE SAMATAN LE BONHEUR DES BONNES CHOSES
Déposée le 31 juillet 1997 par la société FLEURONS DE SAMATAN Union de sociétés coopératives agricoles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FLEURONS DU PAYS DE SAMATAN LE BONHEUR DES BONNES CHOSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-36 du 5 septembre 1997.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque FLEURONS DU PAYS DE SAMATAN LE BONHEUR DES BONNES CHOSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97689751.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLEURONS DU PAYS DE SAMATAN LE BONHEUR DES BONNES CHOSES est expirée depuis le 31 juillet 2007.
FLEURONS DE SAMATAN Union de sociétés coopératives agricoles a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 5 octobre 1998 - Rejet partiel n°263254 - Publication au BOPI 1998-10-05
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-44
Publication - Publication le 5 sept. 1997 au BOPI 1997-36